Déposée par voie électronique le 6 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANANA RODS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Ultra Custom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANANA RODS domicilié(e) 2 RUE ANDRE AMPERE - 45140 - INGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 209 166 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BANANA RODS, M. Valentin de Ruffray domicilié(e) 2 RUE ANDRE AMPERE - 45140 - INGRE - France.
La marque Ultra Custom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BANANA RODS, SAS - 2 RUE ANDRE AMPERE - 45140 - INGRE - France - SIREN 528209166
BANANA RODS, M. Valentin de Ruffray - 2 RUE ANDRE AMPERE - 45140 - INGRE - France
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Inscription le 15 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640586 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-15
Errata sur les inscriptions - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Inscription le 23 février 2015 - Erratum n°643475 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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